Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent sans restriction ni réserve l'ensemble des ventes conclues entre Jardin Oasis (ci-après « le Vendeur ») et toute personne physique non commerçante (ci-après « le Client ») souhaitant procéder à un achat via le site jardin-oasis.fr.

Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Jardin Oasis [CHAMP À COMPLÉTER : forme juridique, ex : SAS au capital de X €] Siège social : [CHAMP À COMPLÉTER] RCS : [CHAMP À COMPLÉTER] SIRET : [CHAMP À COMPLÉTER] N° TVA intracommunautaire : [CHAMP À COMPLÉTER] Email : contact@jardin-oasis.fr

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de sculptures et objets décoratifs proposés par le Vendeur sur le site jardin-oasis.fr.

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Chaque pièce étant réalisée à la main, les photographies sont indicatives et de légères variations de patine, de dimensions ou de finitions peuvent exister entre les pièces. Ces variations font partie intégrante du caractère artisanal des œuvres et ne sauraient être considérées comme des défauts.

Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TVA française applicable). Les frais de livraison sont calculés et indiqués distinctement avant validation de la commande.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

Le Client passe commande en sélectionnant les produits, en validant son panier puis en procédant au paiement. La commande n'est définitive qu'après réception du paiement et envoi d'un email de confirmation par le Vendeur.

Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes, notamment en cas d'indisponibilité du produit, de litige antérieur ou de commande anormale.

Le paiement s'effectue en ligne au moment de la commande par les moyens suivants : - Carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express) - PayPal - Apple Pay / Google Pay - Paiement en 3 fois sans frais (selon conditions)

Toutes les transactions sont sécurisées via le prestataire de paiement Shopify Payments / Stripe.

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande. Le délai de livraison standard est de [CHAMP À COMPLÉTER : ex. 5 à 14 jours ouvrés] après confirmation de la commande.

Pour les pièces signature et les œuvres de grand format, la livraison s'effectue sur rendez-vous, y compris le week-end, afin d'assurer une installation soignée.

Tout retard de livraison sera signalé au Client par email. En cas de retard supérieur à trente (30) jours, le Client pourra annuler sa commande et obtenir le remboursement intégral.

Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision par email à contact@jardin-oasis.fr. Les produits doivent être retournés en parfait état, dans leur emballage d'origine, aux frais du Client.

Le remboursement intervient dans un délai maximum de quatorze (14) jours suivant la réception du produit retourné.

Exception : conformément à l'article L221-28, le droit de rétractation est exclu pour les pièces sur-mesure ou personnalisées.

Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (article L217-4 du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). Jardin Oasis offre en outre une garantie commerciale de 5 ans couvrant les défauts de fabrication.

Pour toute question, réclamation ou exercice de garantie : contact@jardin-oasis.fr. Le Vendeur s'engage à répondre sous quarante-huit (48) heures ouvrées.

Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages résultant d'un mauvais entretien, d'un usage non conforme ou d'événements de force majeure.

Tous les éléments du site (photographies, textes, logos, designs) sont la propriété exclusive de Jardin Oasis et protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de confidentialité, conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés.

En cas de litige, le Client est invité à contacter en priorité le service client à contact@jardin-oasis.fr.

À défaut de résolution amiable, le Client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

Le Client peut également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr

Les présentes CGV sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relèvera de la compétence des juridictions françaises.